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Marques déposées par Domaine de la Croix Blanche
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CB DOMAINE DE LA CROIX BLANCHE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CB DOMAINE DE LA CROIX BLANCHE
Domaine de la Croix Blanche, SNC

Numéro de dépôt :
3991075
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CB DOMAINE DE LA CROIX BLANCHE de Domaine de la Croix Blanche

Présentation de la marque CB DOMAINE DE LA CROIX BLANCHE

Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par Domaine de la Croix Blanche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CB DOMAINE DE LA CROIX BLANCHE »

Le déposant est Domaine de la Croix Blanche, SNC domicilié(e) 7 rue du vieux porche - 17490 - Macqueville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de la Croix Blanche, M. Nicolas Moulin domicilié(e) 7 rue du vieux porche - 17490 - Macqueville - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Domaine de la Croix Blanche a également déposé les autres marques suivantes : Elixir


Domaine de la Croix Blanche, SNC - 7 rue du vieux porche - 17490 - Macqueville - France


Domaine de la Croix Blanche, M. Nicolas Moulin - 7 rue du vieux porche - 17490 - Macqueville - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 13 février 2014 - Rejet total n°618543 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.